Tout savoir sur la taxe d’abri de jardin – Un abri de jardin en bois est une petite structure construite en bois servant à entreposer des outils de jardinage ou d’autres équipements d’extérieur. Ce type de cabine peut également être utilisé comme espace de travail, salle de loisirs ou même bureau à domicile.
Les pergolas ou abris ouverts ne sont pas taxés.
C’est-à-dire que selon sa valeur et son utilisation, un abri de jardin peut être taxable. En effet, des taxes d’aménagement sont appliquées à certains travaux de construction. Dans cet article, découvrez le fonctionnement de la taxe de construction pour les abris de jardin imposables. Un abri de jardin en bois est-il imposable ?
En quoi consiste une taxe d’aménagement ?
Un aménagement est un cabanon qui ajoute de la valeur à une propriété. Il peut s’agir d’une cabane, d’un atelier, d’un cabanon, etc. Cela signifie qu’une remise doit être considérée comme un aménagement pour être taxée.
Ainsi, la taxe d’aménagement fait référence au montant que vous devez payer si votre cabanon est considéré comme un aménagement. Les redevances d’aménagement sont basées sur la valeur de la propriété en cours d’aménagement et peuvent varier de quelques centaines à des dizaines de milliers de dollars, selon la taille et l’emplacement du projet.
Si vous ne souhaitez pas payer de taxe d’aménagement pour un abri de jardin, vous devez installer un abri de jardin de moins de 5 m² et avec une hauteur de toit inférieure à 1,80 m.
Dans la plupart des cas, un taux de développement est supérieur aux taux ordinaires. Par conséquent, si votre cabanon est considéré comme une habitation, vous pourriez payer plus de taxes qu’une personne possédant un cabanon ordinaire.
Quelles constructions sont concernées par la taxe d’aménagement ?
Généralement, toute construction qui ajoute de la valeur à la propriété est assujettie aux taxes d’aménagement.
Cependant, il existe quelques exceptions à cette loi. Par exemple, si vous construisez un ajout à votre maison pour un usage personnel, comme l’ajout d’une pièce supplémentaire, vous n’avez généralement pas à payer de taxe d’aménagement pour cela. De même, si vous faites des rénovations à votre maison qui n’ajoutent pas de valeur significative, comme la peinture de votre salon, vous n’avez pas non plus à payer de taxes d’aménagement. Cependant, un abri de jardin en bois est également considéré comme un aménagement, ce qui signifie qu’il peut être taxable.
Rappelons que les abris de jardin sont soumis à la taxe d’aménagement dès lors que leur surface dépasse 5 mètres carrés et que la hauteur sous toiture est supérieure à 1,80 mètre. Les taxes sont dues lors de la demande du permis d’urbanisme auprès de la commune (obligatoire pour les constructions d’au moins 5 mètres carrés).
Un abri de jardin en bois est-il imposable ?
Un abri de jardin en bois est donc payant ou taxable car faisant partie d’un lotissement. Cependant, l’imposition d’un abri de jardin en bois dépend de nombreux facteurs. En effet, tous les abris de jardin en bois ne sont pas soumis à la taxe.
Si l’empreinte < 5 m² : votre abri ne fait l’objet d’aucune déclaration.
En matière de fiscalité, quelques facteurs influent sur les abris de jardin en bois :
Cela signifie que si votre abri de jardin en bois est assez grand et installé dans une zone chère, il est taxable. Ainsi, si vous envisagez de faire des travaux de construction dans une zone chère, vous pouvez vous attendre à débourser une somme importante en taxe d’aménagement ! En revanche, s’il est de petite taille et installé dans une zone où la valeur du bien est moindre, aucune taxe ne sera exigée même s’il est considéré comme une construction. A ce titre, cette taxe d’aménagement est assimilable à la taxe foncière ou à la taxe d’habitation. Elle ne s’applique qu’aux constructions d’une surface supérieure à 5 m2.
Dans la plupart des cas, le fait qu’une cabine comme celle-ci soit taxée ou non dépend de la réglementation fiscale de votre région ou de votre municipalité.
Comment calculer la charge d’abri de jardin ?
La surface imposable est exprimée en mètres carrés et multipliée par un montant forfaitaire déterminé par arrêté ministériel. Le résultat sera ensuite multiplié par le taux que la collectivité locale a établi, ce dernier est lié aux quotas de distribution du département et de la région.
Selon la zone concernée, la variabilité des taux varie entre 1 à 5 %. Cependant, des plafonds sont prévus par la loi. Pour une estimation précise du taux d’imposition ou du montant de la taxe à payer, de nombreux sites sur Internet proposent des outils adaptés.
L’imposition ou non d’un abri de jardin en bois dépend donc de plusieurs facteurs, à savoir sa taille et son emplacement. Donc, si votre remise est importante, elle sera imposable.