Après une longue maladie, un accident du travail ou une maladie professionnelle, il semble difficile de retrouver du travail dans les mêmes conditions. Un retour progressif au travail à temps plein est plutôt recommandé. Pour cela, il existe un dispositif appelé temps partiel thérapeutique ou temps de travail conventionné. Veuillez lire tous les termes de cet accord.
Qu’est-ce qu’un mi-temps thérapeutique?
En réalité, « traitement à temps partiel » est un terme général. Celle-ci recouvre deux types d’aménagements : le maintien du travail à temps partiel pour raisons thérapeutiques (TPT) après une longue maladie et le maintien du travail aménagé ou à temps partiel après un accident du travail ou une maladie professionnelle.
Dans les deux cas, ces aménagements du temps de travail sont déterminés par votre médecin traitant. Ils vous permettent d’ajuster votre charge de travail et/ou vos horaires de travail en fonction de votre état de santé afin de retrouver le chemin du travail dans les meilleures conditions possibles. Cependant, à partir de 2020, ce travail à temps partiel peut également intervenir dès qu’une défaillance de santé survient. Un arrêt maladie d’au moins 30 jours n’est plus une condition obligatoire pour cette demande.
Quant à l’implémentation spécifique de cette moitié, elle n’est pas figée. Cela dépend de ta situation. Par exemple, vous pouvez demander une réduction de votre temps de travail hebdomadaire. Vous travaillez donc à 50, 60 ou 70 %. Ou organisez votre charge de travail en ne traitant qu’une partie des fichiers. A noter que tous les salariés du régime général, les indépendants et les fonctionnaires peuvent postuler à ce temps partiel.
Comment en faire la demande?
Pour que votre candidature à temps partiel soit valide, vous devez d’abord contacter votre médecin généraliste. C’est lui qui évalue la nécessité d’aménager vos horaires de travail. Il peut prescrire cette ordonnance dans deux cas :
Ensuite, vous devez envoyer votre ordonnance à l’assurance maladie. Un médecin-conseil de la CPAM examinera ensuite votre demande et décidera si elle est justifiée ou non. Il est le seul habilité à prendre cette décision.
Si vous êtes accepté pour un travail à temps partiel, vous devrez consulter un médecin du travail pour un bilan de santé. Il fait ensuite des suggestions de mise en œuvre spécifiques telles que la planification, la réduction de la charge de travail, etc. Votre employeur devra alors tenir compte de ces suggestions, mais les détails pratiques devront être discutés avec lui. Le médecin peut également décider que vous n’êtes pas apte à reprendre le travail. Dans ce cas, votre employeur a l’obligation de vous reclasser.
Quel est l’impact de ce temps de travail adapté sur votre emploi?
Le passage à temps partiel ou à une convention n’est pas une suspension du contrat. Cependant, vous devez signer l’avenant pour formaliser les nouvelles conditions d’emploi. Chaque mois, l’employeur doit établir une fiche de salaire, dans laquelle il mentionne votre salaire brut effectif, le salaire que vous auriez perçu si vous aviez travaillé à temps plein, la durée du travail à temps partiel et le motif de votre absence. . Pendant toute cette période, vous conserverez les mêmes droits qu’auparavant au sein de l’entreprise (droit de vote, ancienneté, congés payés, primes, bons d’alimentation, etc.).
Quant à votre salaire, vous serez toujours payé par l’entreprise, mais au prorata du nombre d’heures travaillées. Le reste est pris en charge par la CPAM en indemnités journalières (IJSS). La durée de ces versements complémentaires est limitée à un an. En termes de versements de pension, vous continuerez à confirmer vos semestres avec un travail à temps partiel. Cependant, seul votre salaire est pris en compte pour le calcul du montant de la pension, les indemnités journalières ne sont pas prises en compte.
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En ce qui concerne la durée maximale de ce régime, il s’agit d’une mesure temporaire. Ceci afin de vous permettre de reprendre progressivement un travail à temps plein. Elle ne peut donc excéder un an pour la même affection. En cas d’accident ou de maladie professionnelle, le délai de prescription est de six mois, renouvelable une fois. Et si à l’issue de cette période vous ne parvenez pas à reprendre votre poste dans des conditions normales, votre médecin traitant ou médecin CPAM pourra vous recommander de déposer une demande d’invalidité.
Par la rédaction de l’agence hREF