C’est un petit morceau de papier que vous voyez sur toutes les voitures et motos. La fameuse vignette verte prouvant que l’automobiliste ou le motard a souscrit une assurance. Mais, cette carte pourrait disparaître dès l’année prochaine.
« Nous travaillons, avec le ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin, à la suppression de cette petite vignette verte qu’il faut coller derrière son pare-brise et qui montre que l’on est bien assuré », confiait Bruno Le Maire, ministre de l’Economie aux Echos .
Des contrôles possibles grâce à l’immatriculation
Pour remplacer la vignette, un système dématérialisé pourrait être mis en place à partir du Fichier des véhicules assurés (FAV). Les forces de l’ordre pourraient vérifier si le véhicule est assuré grâce à la plaque d’immatriculation. Une décision soutenue par la fédération des compagnies d’assurances, détaille Le Parisien.
Policiers et gendarmes ont accès à ce fichier depuis 2019. Il est mis à jour par les compagnies d’assurance et répertorie 56 millions de véhicules. Tout y est inscrit : immatriculation du véhicule, nom de l’assureur, numéro de contrat et date d’expiration… « Il peut y avoir, à la marge, des erreurs dans l’enregistrement des informations, mais rien derrière pour fournir une attestation d’assurance pour régler le litige. La fiabilité est à plus de 99 % », assurait Franck Le Vallois dans un entretien au Parisien en mai dernier.
Une décision écologique
Ce dispositif serait également plus simple pour les usagers qui ne seraient plus tenus d’avoir sur eux l’attestation d’assurance, sous peine d’une amende de 35 euros. Un point reste à éclaircir en cas d’accident : comment les particuliers pourront-ils savoir si le véhicule qui les précède est assuré ?
Enfin, l’abandon de la vignette verte et des documents associés éviterait l’impression d’environ 50 millions de documents par an.