C’est un petit morceau de papier que vous voyez sur toutes les voitures et motos. Le fameux panneau vert qui prouve que la voiture ou la moto est assurée. Cependant, cette carte pourrait disparaître l’année prochaine.
« Nous travaillons, avec le ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin, pour retirer ce morceau de papier vert qu’il faut mettre derrière sa vitre et qui montre que l’on est bien assuré », a déclaré Bruno Le Maire, ministre de l’Economie à Échos. .
Des contrôles possibles grâce à l’immatriculation
Pour changer de vignette, une procédure sinistre peut être créée à partir du Dossier d’Assurance Véhicule (FAV). Les forces de l’ordre peuvent vérifier si la voiture est assurée par la plaque d’immatriculation. Une décision soutenue par la fédération des compagnies d’assurances, détaille Le Parisien.
Les policiers et gendarmes ont pu accéder à ce dossier depuis 2019. Les compagnies d’assurances et de leasing ont renouvelé 56 millions de voitures. Tout y est inscrit : immatriculation du véhicule, nom de l’assurance, numéro de contrat et date d’expiration… « Il peut y avoir, à la fin, des erreurs dans la saisie des données, mais rien derrière pour fournir une attestation d’assurance pour résoudre le litige. . La fiabilité est à plus de 99% », assurait Franck Le Vallois dans un entretien au Parisien en mai dernier.
Une décision écologique
Cette démarche sera facilitée pour les usagers qui n’auront plus besoin d’avoir sur eux l’attestation d’assurance, sous peine d’une amende de 35 euros. Un aspect qui reste à éclaircir lorsqu’un accident survient : comment chacun peut-il savoir si la voiture qui le précède est assurée ?
Enfin, se débarrasser du papier vert et des papiers apparentés évitera l’impression d’environ 50 millions de papiers par an.